Commune de Hélécine

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LE CONSEIL COMMUNAL SE REUNIRA LE 9 JUIN A 19H

1er JUIN 2016

Ordre du jour, en sance publique :

1.PROCES-VERBAL - Approbation du procs-verbal de la sance du 28 avril 2016 du Conseil communal.

2.CPAS Dmission de M. David GOYENS (VOUS) en qualit de Conseiller et lection de M. Romuald HERMAN dont il achvera le mandat.  

3.CULTE Compte 2015 de la Fabrique dEglise de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) Approbation moyennant modification du rsultat excdentaire. 

4.CULTE - Compte 2015 de la Fabrique dEglise de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) Approbation.

5.ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Projet dtablissement Modification.

6.ENSEIGNEMENT COMMUNAL Rglement de travail du personnel directeur, enseignant et assimil Modification de lAnnexe 1B.

7.MARCHES PUBLICS - March de travaux ayant pour objet la transformation de la salle de gym en rfectoire limplantation scolaire de Neerheylissem (Dossier PPT 2014) Dcompte final des travaux.

8.PREVENTION ET GESTION DES DECHETS Collectes et valorisation des bches agricoles 2016-2021 Convention conclure avec lIntercommunale du Brabant wallon (IBW).

9.ASBL - Octroi dune subvention directe lasbl GAL Culturalit en Hesbaye brabanonne pour lanne 2016.

10.INTERCOMMUNALES - Assemble gnrale de lIntercommunale SEDIFIN du 14 juin 2016 Approbation des points ports lordre du jour.

11.INTERCOMMUNALES - Assembles gnrales extraordinaire et ordinaire de lIntercommunale du Brabant wallon (I.B.W.) du 22 juin 2016 Approbation des points ports lordre du jour.

12.INTERCOMMUNALES - Assemble gnrale de lIntercommunale ORES ASSETS du 23 juin 2016 Approbation des points ports lordre du jour.

13.INTERCOMMUNALES - Assemble gnrale ordinaire de lIntercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) du 27 juin 2016 Approbation des points ports lordre du jour.

14.DIVERS ET QUESTIONS.