Commune de Hélécine

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LE CONSEIL COMMUNAL SE REUNIRA LE 12 SEPTEMBRE 2013

5 SEPTEMBRE 2013

ORDRE DU JOUR EN SEANCE PUBLIQUE

01.  PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2013 du Conseil communal.

02.  CULTE - Budget de la fabrique d'église St-Pierre (Paroisse de Linsmeau) pour l'année 2014 - Avis.

03.  ASBL - Octroi d'une subvention à l'Agence locale pour l'Emploi asbl pour l'année 2013.

04.  ASBL - Octroi d'une subvention à la Maison du Tourisme de la Hesbaye brabançonne asbl pour l'année 2013.

05.  TRAVAUX - Plan d'investissement communal 2013-2016 - Adoption.

06.  LOGEMENT - Déclaration de politique pour la législature 2013-2018.

07.  PROMOTION DE LA SANTE A L'ECOLE - Affiliation au Service provincial de Santé à l'Ecole - Avenant n°1 à la convention-cadre entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Hélécine du 31 janvier 2008.

08.  PATRIMOINE - Convention entre la Commune de Hélécine et l'Association de Gestion du Complexe sportif communal relative à la concession de l'organisation et de la gestion des terrains sportifs annexes au Hall Sportif communal, rue Le Brouc 5 à 1357 HELECINE.

09.  PATRIMOINE - Convention entre la Commune de Hélécine et l'Association de Gestion du Complexe sportif communal relative à la concession de l'organisation et de la gestion des infrastructures sportives, rue du Moulin à 1357 HELECINE.

10.  POPULATION - Convention relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges - Approbation.

11.  HONORARIAT - Octroi à Monsieur Léon CLOQUET du titre honoraire des fonctions d'Echevin de la Commune de Hélécine.

12.  HONORARIAT - Octroi à Monsieur René VIVIGNIS du titre honoraire des fonctions de Conseiller de la Commune de Hélécine.

13.  ELITES DU TRAVAIL - Octroi à Monsieur Michel CORTHOUTS du titre de Doyen d'honneur du travail du secteur « Transports en commun urbains et régionaux ».

14.  DIVERS ET QUESTIONS.