Commune de Hélécine

Newsletter

Pour recevoir la newsletter de la Commune de Hélécine, remplissez le formulaire d'inscription.

Laissez-nous votre adresse mail ainsi qu'un mot de passe qui vous permettra de vous désinscrire à tout moment.

Dès validation du formulaire, vous recevrez automatiquement un message qui vous invitera à vous connecter à la page de confirmation de votre inscription.



LE CONSEIL COMMUNAL SE REUNIRA LE MARDI 18 DECEMBRE A 19H - ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

12 DECEMBRE 2012

01.  PROCES - VERBAUX des sances du Conseil communal des 14 novembre et 3 dcembre 2012 - Approbation.

02.  ATTRIBUTIONS - Rpartition interne des attributions parmi les membres du Collge communal - Information.

03.  BUDGET - Octroi d'un crdit provisoire (janvier 2013) quivalent un douzime du budget des dpenses pour l'anne 2012 - Dcision.

04.  TAXES ET REDEVANCES - Etablissement, compter du 1er janvier 2013, et pour le terme de 6 annes, d'une taxe communale additionnelle l'impt des personnes physiques (IPP)  - Adoption.

05.  TAXES ET REDEVANCES - Etablissement, compter du 1er janvier 2013 et pour le terme de 6 annes d'une taxe communale additionnelle au prcompte immobilier (PI) - Adoption.

06.  CPAS - Modification n 1 du budget du Centre public d'action sociale pour l'anne 2012 - Approbation (sous rserve d'adoption par le Conseil de l'action sociale lors de sa sance du 11 dcembre 2012).

07.  CULTES - Budget de la Fabrique d'glise d'Opheylissem (Paroisse St-Martin) pour l'anne 2013 - Avis. 

08.  ENSEIGNEMENT - Confirmation d'adhsion au Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP) et dsignation d'un reprsentant communal effectif et d'un reprsentant communal supplant l'Assemble gnrale. 

09.  ENSEIGNEMENT - Repas scolaires - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l'anne 2013. 

10.  REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Hlcine - Dsignation des reprsentants communaux l'assemble gnrale (6) - Dcision.

11.  REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Gestion du Complexe Sportif Communal - Dsignation des reprsentants communaux l'assemble gnrale (5) - Dcision. 

12.  REPRESENTATION COMMUNALE - Comit de concertation Commune / CPAS - Dsignation des reprsentants communaux (2) - Dcision. 

13.  ASBL - Convention entre la Commune de Hlcine et l'ASBL  Muse communal Armand Pellegrin   relative la concession de l'organisation et de la gestion du btiment sis rue du Moulin 15 1357 Hlcine - Approbation. 

14.  PATRIMOINE - Projet d'acte d'change entre la Commune de Hlcine et Mme Julia CARLENS relatif des parcelles sises chausse de Hannut Linsmeau - Approbation. 

15.  PATRIMOINE - Acquisition de biens immobiliers pour cause d'utilit publique en vue de la cration et l'largissement de trottoirs dans le lotissement Godbille - Approbation. 

16.  MARCHES PUBLICS - March de travaux ayant pour la construction d'un gouttage chausse de Hannut - Fixation des conditions et du mode de passation. 

17.  TRAVAUX - Restauration de la tour et des faades latrales de la nef de l'glise Saint-Sulpice - Fixation de la composition du Comit d'accompagnement. 

18.  DECHETS MENAGERS - Gestion des dchets issus de l'activit usuelle des mnages - Approbation du taux de couverture du cot vrit budget 2013. 

19.  DIVERS ET QUESTIONS.