Commune de Hélécine

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CONSEIL COMMUNAL DU 7 JUIN 2012 - ORDRE DU JOUR

30 MAI 2012

Le Conseil communal se réunira le jeudi 7 juin 2012 à 19h à la Maison communale. A l'ordre du jour sont inscrits les objets suivants :

01. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2012 du Conseil communal.
02. AFFAIRES GENERALES - Comptes communaux pour l'année 2010 - Approbation par le Collège provincial en date du 5 avril 2012 - Information.
03. AFFAIRES GENERALES - Modification budgétaire n°1 pour l'année 2012 - Approbation par le Collège provincial en date du 3 mai 2012 - Information.
04. AFFAIRES GENERALES - Redevance relative à la fourniture de plaques commémoratives pour les stèles mémorielles situées à proximité des parcelles de dispersion dans les cimetières communaux - Approbation par le Collège provincial en date du 5 avril 2012 - Information.
05. AFFAIRES GENERALES - Budget pour l'année 2012 de la Fabrique de l'Eglise St-Pierre - Approbation par le Collège provincial en date du 22 mars 2012 - Information.
06. AFFAIRES GENERALES - Budget pour l'année 2012 de la Fabrique de l'Eglise St-Martin - Approbation par le Collège provincial en date du 22 mars 2012 - Information.
07. AFFAIRES GENERALES - Budget pour l'année 2012 de la Fabrique de l'Eglise St-Sulpice - Approbation par le Collège provincial en date du 22 mars 2012 - Information.
08. AFFAIRES GENERALES - Travaux d'égouttage, rue de Pellaines - Constitution d'une servitude de passage souterrain - Adoption.
09. CULTE - Compte pour l'exercice 2011 de la Fabrique de l'église de la Paroisse St-Martin - Avis.
10. CULTE - Compte pour l'exercice 2011 de la Fabrique de l'église de la Paroisse St-Pierre - Avis.
11. CULTE - Compte pour l'exercice 2011 de la Fabrique de l'église de la Paroisse St-Sulpice - Avis.
12. CULTE - Modification n°1 du budget pour l'année 2012 de la Fabrique de l'église de la Paroisse St-Sulpice - Avis.
13. ASBL - Octroi d'une subvention directe et indirecte à l'asbl « Agence locale pour l'Emploi de Hélécine ».
14. ASBL - Octroi d'une subvention directe à l'asbl « GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne ».
15. INTERCOMMUNALES - Assemblée générale statutaire du 15 juin 2012 de l'Intercommunale SEDILEC - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
16. INTERCOMMUNALES - Assemblée générale statutaire du 15 juin 2012 de l'Intercommunale SEDIFIN - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
17. INTERCOMMUNALES - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire de l'Intercommunale du Brabant wallon (I.B.W.) du 19 juin 2012 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
18. INTERCOMMUNALES - Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale du Brabant wallon (I.B.W.) du 20 juin 2012 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
19. MARCHES PUBLICS - Achat groupé Electricité & Gaz - Relance des marchés - Approbation des conventions de collaboration couvrant les périodes du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015.
20. URBANISME - Adoption du Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E.) et de la Déclaration Environnementale annexe visant la mise en œuvre de la Zone d'Aménagement Communal Concerté de la rue de Neerheylissem à Hampteau.
21. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière dans les rues O. Benne/ H. Vollon - Adoption.
22. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière dans la rue des Juifs - Adoption.
DIVERS ET QUESTIONS.